Informations légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.synopsisgroup.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SYNOPSIS CORPORATION GROUP – 7 Avenue de Norvège, 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
Créateur : SYNOPSIS CORPORATION GROUP
Responsable publication : Nicolas Douchin – +33 1 69 59 26 00
Hébergeur : OVH – Roubaix, France
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SYNOPSIS CORPORATION GROUP, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://www.synopsisgroup.com est mis à jour régulièrement par SYNOPSIS CORPORATION GROUP. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site https://www.synopsisgroup.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du groupe.
SYNOPSIS CORPORATION GROUP s’efforce de fournir sur le site https://www.synopsisgroup.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://www.synopsisgroup.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.synopsisgroup.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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7. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la règlementation n° 2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25 mai 2018.
Veuillez-vous consulter la page « POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ » pour obtenir les informations en vigueur.
8. Liens hypertextes
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